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1 - OBJET ET HEBERGEMENT


Hébergement : FREE SAS | RCS Paris B 421 938 861 75371 | Paris Cedex 08 | Standard :1044 ou 3244|


Ce site est le site internet officiel de l'association :


Association Auto Radio Modèle 89 (RAM89)

12, Rue de Bellevue - 89330 Saint-Julien-du-Sault


Conception : Mr Kubiak, ci-après mentionné par le terme "Webmaster", est le Directeur de l'édition.


Objet : Ce site à pour but de donner toutes informations utiles concernant l'association RAM89 et d'en relater la vie et le déroulement.


Nous attirons l'attention des usagers de ce site sur les points ci-après :


1 - ACCÈS AU SITE :


- L'utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.


- Nous ne saurions être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l'environnement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.


- Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.


- L'accès au site est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication.


2 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :


- Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site (données, photos, vidéos, logos...) par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse et préalable du "Webmaster", constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 - 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.


- Les marques, les produits, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse du "Webmaster" est donc prohibée, au sens de l'article L 713 - 2 du Code la Propriété Intellectuelle.


3 - CONTENU DU SITE :


- Le "Webmaster" se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, nous déclinons toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages de même qu'en cas d'interruption ou de non disponibilité du service.


4 - LIENS HYPERTEXTES :


- La création de liens hypertextes vers le site du RAM89 doit faire l'objet d'une autorisation préalable du "Webmaster".


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- L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent le "Webmaster" à l'employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

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